Vous trouverez sur cette page les compte-rendus du conseil municipal
Le dernier C/R est publié après son approbation, qui a lieu lors du conseil municipal suivant
Consultez l’historique des ordres du jour de conseil : 
86 documents trouvés dans la rubrique Délibérations conseil municipal pour 77 021 accès totaux.
Conseil municipal du 20 novembre 2024
» 179,7 KiB - 38 accès - Mis en ligne le 4 décembre 2024
POINT N° 1 : Approbation du PV du 18 septembre 2024
POINT N° 2 : Convention de prestations de services entre la commune de Mey et Metz Métropole
POINT N° 3 : Convention d’adhésion au service intercommunal de police municipale
POINT N° 4 : Avenant n°1 à la convention de gestion relative au petit entretien de la voirie
POINT N°5 : Approbation du Rapport définitif portant évaluation des charges transférées pour l'année 2024
POINT N° 6 : Délivrance d’une autorisation d’urbanisme - procédure de déport
POINT N° 7 : Acceptation de chèque
Conseil municipal du 18 septembre 2024
» 264,6 KiB - 328 accès - Mis en ligne le 11 octobre 2024
POINT N° 1 : Approbation du procès-verbal de la séance du 12 juin 2024
POINT N° 2 : Adhésion au contrat d’assurance des risques statutaires
POINT N° 3 : Création d'un service intercommunal de police municipale
POINT N°4 : Institution du permis de démolir
POINT N°5 : Demande de subvention Ambition Moselle 2020-2025
POINT N°6 : Tarif repas du 23 novembre 2024
POINT N°7 : Approbation de l’attribution d’un Fonds de Concours Métropolitain
POINT N°8 : Approbation de l’attribution d’un Fonds de Concours Métropolitain
POINT N°9 : Approbation de l’attribution d’un Fonds de Concours Métropolitain
POINT N°10 : Chasse communale : demande d’annulation d’une réserve
Conseil municipal du 12 juin 2024
» 153,3 KiB - 212 accès - Mis en ligne le 19 juillet 2024
POINT N° 1 : Approbation du procès-verbal de la séance du 3 avril 2024
POINT N°2 : Présentation du rapport annuel 2022 sur le prix et la qualité du service public d'assainissement
POINT N°3 : Présentation du rapport annuel 2022 sur le prix et la qualité du service public d'eau potable de l’Eurométropole de Metz
POINT N°4 : Présentation du rapport annuel 2022 sur le prix et la qualité du service public des déchets de l’Eurométropole de Metz
POINT N°5 : Modification de la convention du groupement de commande de sel de déneigement
POINT N°6 : Approbation de l’attribution d’un Fonds de Concours Métropolitain
POINT N°7 : Tarif de la location de la salle communale
Conseil municipal du 3 avril 2024
» 310,7 KiB - 182 accès - Mis en ligne le 18 juillet 2024
POINT N° 1 : Approbation du procès-verbal de la séance du 21 février 2024
POINT N°2 : Compte de gestion de l’exercice 2023
POINT N°3 : Compte administratif 2023
POINT N°4 : Amortissement de l’attribution de compensation versée à Metz Métropole
POINT N°5 : Délibération portant affectation des résultats
POINT N°6 : Vote des taux des impôts directs locaux
POINT N°7 : Budget Primitif 2024
POINT N°8 : Vote de tarifs communaux
Conseil municipal du 21 février 2024
» 297,4 KiB - 374 accès - Mis en ligne le 27 mars 2024
POINT N° 1 : Approbation du procès-verbal de la séance du 13 décembre 2023
POINT N° 2 : Délibération autorisant le maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent)
POINT N°3 : Taxes foncières sur les propriétés bâties : Limitation de l’exonération de deux ans en faveur des constructions nouvelles à usage d’habitation
POINT N°4 : Acceptation de chèque
POINT N°5 : Élaboration du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal – Avis communal sur le plan de secteur qui la concerne.
POINT N° 6 : Définition des Zones d’Accélération des Énergies Renouvelables
Conseil municipal du 27 septembre 2023
» 134,8 KiB - 631 accès - Mis en ligne le 18 décembre 2023
POINT N° 1 : Approbation du procès-verbal de la séance du 30 août 2023
POINT N°2 : Renouvellement des baux de chasse 2024/2033
Conseil municpal du 13 décembre 2023
» 121,2 KiB - 387 accès - Mis en ligne le 18 décembre 2023
POINT N° 1 : Approbation du procès-verbal de la séance du 24 octobre 2023
POINT N° 2 : Estimateur de dégâts de gibier rouge
Conseil municipal du 24 octobre 2023
» 174,7 KiB - 376 accès - Mis en ligne le 18 décembre 2023
POINT N° 1 : Approbation du procès-verbal de la séance du 30 août 2023
POINT N°2 : Désignation du Comité de déontologie de la Ville / Commune de Mey et approbation de ses statuts
POINT N°3 : Approbation du Rapport définitif portant évaluation des charges transférées suite à l’adhésion de la commune de Lorry-Mardigny pour l'année 2023
POINT N°4 : Location de la chasse
POINT N°5 : Rénovation du parc de luminaires publics : demande de subvention au titre du « Fonds Vert »
POINT N°6 : Vente de la parcelle section A n° 879
POINT N°7 : Convention cadre de mise à disposition de personnel contractuel par le service Mission Intérim et Territoires du Centre de gestion de la Moselle
Conseil municipal du 27 septembre 2023
» 134,8 KiB - 474 accès - Mis en ligne le 9 octobre 2023
POINT N° 1 : Approbation du procès-verbal de la séance du 30 août 2023
POINT N°2 : Renouvellement des baux de chasse 2024/2033
Conseil municipal du 30 août 2023
» 163,1 KiB - 552 accès - Mis en ligne le 9 octobre 2023
POINT N° 1 : Approbation du procès-verbal de la séance du 28 juin 2023
POINT N°2 : Présentation du rapport annuel 2021 sur le prix et la qualité du service public d'assainissement
POINT N°3 : Présentation du rapport annuel 2021 sur le prix et la qualité du service public d'eau potable de l’Eurométropole de Metz
POINT N° 4 : Choix d'abandonner le produit de la location de la chasse aux propriétaires.
POINT N°5 : Modification des tarifs municipaux des cimetières
POINT N° 6 : Tarifs des concessions au columbarium et plaques de la colonne du souvenir
Conseil municipal du 28 juin 2023
» 173,8 KiB - 552 accès - Mis en ligne le 11 août 2023
POINT N° 1 : Approbation du procès-verbal de la séance du 09 juin 2023
POINT N° 2 : Élaboration du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal – Avis communal sur le projet de PLUi arrêté.
POINT N° 3 : Création d’une commission consultative de chasse
POINT N° 4 : Approbation de l’attribution d’un Fonds de Concours Métropolitain
Conseil municipal du 12 avril 2023
» 148,3 KiB - 413 accès - Mis en ligne le 31 mai 2023
POINT N° 1 : Approbation du procès-verbal de la séance du 15 mars 2023
POINT N°2 : Amortissement de l’attribution de compensation versée à Metz Métropole
POINT N°3 : Délibération portant affectation des résultats
POINT N°4 : Taux d’imposition
POINT N°5 : Budget Primitif 2023
POINT N°6 : Désignation d’un correspondant défense
POINT N°7 : Vote de tarifs communaux
Conseil municipal du 15 mars 2023
» 191,1 KiB - 516 accès - Mis en ligne le 5 avril 2023
POINT N° 1 : Approbation du procès-verbal de la séance du 21 décembre 2022
POINT N°2 : Présentation du rapport annuel 2021 sur le prix et la qualité du service public de prévention et gestion des déchets ménagers et assimilés
POINT N°3 : Compte de gestion de l’exercice 2022
POINT N°4 : Compte administratif 2022
POINT N°5 : Installations classées pour la protection de l’environnement, Demande d’enregistrement en vue de l’exploitation d’une installation de méthanisation par la société SAS VRY BIO ENERGIES à Vry, Avis
Conseil municipal du 21 décembre 2022
» 259,4 KiB - 519 accès - Mis en ligne le 15 février 2023
POINT N°1 : Approbation du procès-verbal de la séance du 19 octobre 2022
POINT N°2 : Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)
POINT N°3 : Délibération portant sur l’utilisation du compte dépenses imprévues
Conseil municipal du 19 octobre 2022
» 213,8 KiB - 698 accès - Mis en ligne le 14 novembre 2022
POINT N°1 : Approbation du procès-verbal de la séance du 14 septembre 2022
POINT N°2 : Dispositifs ACTES
POINT N°3 : Approbation du Rapport définitif portant évaluation des charges transférées suite à l’adhésion de la commune de Roncourt pour l'année 2022
POINT N°4 : Remboursement de frais
POINT N°5 : Demande de subvention au titre de la DETR DSIL 2023
POINT N°6 : Demande de subvention Ambition Moselle 2020-2025
POINT N° 7 : Contrats d’assurance des risques statutaires
Conseil municipal du 14 septembre 2022
» 184,3 KiB - 707 accès - Mis en ligne le 28 septembre 2022
POINT N°1 : Approbation du procès-verbal de la séance du 22 juin 2022
POINT N°2 : Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2023
POINT N°3 : Consultation sur le projet de Périmètre Délimité des Abords (PDA) des monuments historiques de Mey
POINT N°4 : Vote de tarifs communaux
POINT N°5 : Tarif de la consigne des gobelets réutilisables
POINT N°6 : Régie de recettes, nomination d’un régisseur suppléant
POINT N°7 : Acceptation de chèque
POINT N°8 : Approbation du projet d'investissement remplacement de l’éclairage salle communale et mairie et de l’attribution d'un Fonds de Concours métropolitain
POINT N°9 : Approbation du projet d'investissement rénovation intérieure de la mairie et de l’attribution d'un Fonds de Concours métropolitain
POINT N°10 : Désignation d’un conseiller municipal correspondant incendie et secours
Conseil municipal du 22 juin 2022
» 117,8 KiB - 700 accès - Mis en ligne le 4 juillet 2022
POINT N° 1 : Approbation du procès-verbal de la séance du 18 mai 2022
POINT N° 2 : Délibération adoptant les règles de publication des actes
POINT N° 3 : Délibération pour la création d'un marché communal
POINT N°4 : Délibération pour instauration d’un droit de place pour les marchés de la commune de Mey
Conseil municipal du 6 avril 2022
» 208,3 KiB - 824 accès - Mis en ligne le 13 avril 2022
POINT N°1 : Approbation du procès-verbal de la séance du 02 mars 2022
POINT N°2 : Vote de tarifs communaux
POINT N°3 : Amortissement de l’attribution de compensation versée à Metz Métropole
POINT N°4 : Délibération portant affectation des résultats
POINT N°5 : Taux d’imposition
POINT N°6 : Budget Primitif 2022
POINT N°7 : Acceptation de chèque
POINT N°8 : Modification des statuts de la Métropole
Conseil municipal du 2 mars 2022
» 173,6 KiB - 781 accès - Mis en ligne le 9 mars 2022
POINT N° 1 : Approbation du procès-verbal de la séance du 02 février 2022
POINT N° 2 : Régie de recettes, nomination d’un régisseur suppléant
POINT N° 3 : Vote de tarifs communaux
POINT N°4 : Présentation du rapport annuel 2020 sur le prix et la qualité du service public de prévention et gestion des déchets ménagers et assimilés
POINT N°5 : Présentation du rapport annuel 2020 sur le prix et la qualité du service public d'assainissement.
POINT N°6 : Présentation du rapport annuel 2020 sur le prix et la qualité du service public d'eau potable de Metz Métropole
POINT N°7 : Compte de gestion de l’exercice 2021
POINT N°8 : Compte administratif 2021
Conseil municipal du 2 février 2022
» 133,3 KiB - 797 accès - Mis en ligne le 9 février 2022
Approbation du PV du 22 décembre 2021 ; Changement définitif du lieu de réunion des conseils municipaux de la commune de Mey ; Convention de prestations de services entre L’Eurométropole de Metz et la commune de Mey